SALE PRECIOUS OPALS FROM WOLRD & CUSTOM JEWELS

Clause and terms of sale

Reference : CGV

Conditions générales de vente :

Les présentes conditions de vente sont conclues entre d'une part OPAL ORION - n° Siret : 514 441 880 (PENALVA Alexandre - 71460 Cortevaix - Tél : 06.42.31.62.70 - Email : opal.orion@orange.fr) et d'autre part, par toute personne physique majeure ou personne morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.opalorion.kingeshop.com.

1) Objet :

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre OPAL ORION et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.opalorion.kingeshop.com.

L'acquisition d'un bien à l'aide du site www.opalorion.kingeshop.com implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

OPAL ORION se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur.

2) Caractéristiques des biens proposés :

Les produits en vente sont ceux qui figurent dans les catégories publiées dans le site www.opalorion.kingeshop.com.

Ces produits sont en vente dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit est accompagné d'un descriptif très précis (origine des pierres, poids, dimension, couleurs, métaux, etc...), établi par OPAL ORION.

Les photographies, vidéos et descriptions des articles en vente sur le site www.opalorion.kingeshop.com sont les plus fidèles possibles et seulement là à titre indicatif mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Les écrans d'ordinateur peuvent également présenter une légère différence d'un modèle à l'autre.

En cas de différences non substantielles entre les photos, vidéos, textes et illustrations de présentation des articles en vente sur notre site et les articles commandés, notre responsabilité ne saurait être engagée.

Au cas où l'acheteur estime qu’il manque d’éléments sur la nature et les qualités du produit, il pourra en demander une description plus précise en contactant OPAL ORION par email ou téléphone.

3) Tarifs :

Les prix figurant dans le site www.opalorion.kingeshop.com sont des prix TTC en euro.

OPAL ORION se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site www.opalorion.kingeshop.com le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes et de livraison.

4) Aire géographique de livraison :

La vente en ligne des produits présentés dans le site www.opalorion.kingeshop.com est accessible aux acheteurs de tous les pays, les frais de port étant alors variables.

5) Commandes :

L'acheteur majeur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement :

- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées.
- remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits choisis.
- valider sa commande après l'avoir vérifiée.
- effectuer le paiement dans les conditions prévues.
- confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

5a) Erreur dans les coordonnées du destinataire :

Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d’erreur ou d’omission dans le renseignement des coordonnées (n° de téléphone, Email et adresse de livraison) le vendeur ne serait être tenu pour responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. La commande reste maintenue.

5b) Refus de commande ou paiement :

Conformément aux dispositions de l'article L.122 1 du code de la consommation, OPAL ORION sera en droit de refuser toute commande anormale ou passée de mauvaise foi.

En outre, OPAL ORION sera en droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

6) Rétractation et Retour de produit :

Les acheteurs, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour le retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement, à l'exception des frais de port et des frais de paiement. Le produit doit être renvoyé dans l'emballage d'origine sans qu'il n'est subi aucune détérioration ou autre. OPAL ORION se garde le droit de refuser un remboursement si le produit acheté n'était plus dans son état d'origine. Le droit de retour ne s'applique pas aux bijoux sur mesure dans la mesure où il s'agit d'un choix personnel et spécifique, conformément à l'article L. 121-20-2 3 du code de la consommation.

Modalités de paiement :

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par :

1 Par cheque bancaire Français (uniquement)
2- Mandat
3- Virement bancaire
4- Carte bancaire ( www.paypal.fr ) ils seront réalisés par le biais du système sécurisé de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
5- Paypal
6- Western Union

Le compte de l'acheteur sera débité avant l'expédition des produits. La totalité de la commande doit être réglée avant l'envoi des produits.

À la demande de l'acheteur, il lui sera adressée une facture.

Livraison :

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande.

Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d' OPAL ORION. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Garantie :

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.

Responsabilité :

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens, sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments du site www.opalorion.kingeshop.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive d'OPAL ORION.

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site www.opalorion.kingeshop.com qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Données à caractère personnel :

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.

OPAL ORION se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s'il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.

Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à OPAL ORION. De même, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Archivage - Preuve :

OPAL ORION archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l?article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés d'OPAL ORION seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

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1.0/5 - 1 comments Read or write a comment

1/5 - clif clif

the clause might be great but i cant read french

2009-05-17

The companyꞌs response

sorry, i work actually for US version...

2009-05-19

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